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1. EDITEUR ET RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

LES PECHES DE SARAH

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Nous mesurons l’implication des utilisateurs de la centrale lorsqu’ils déposent leurs informations.
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3. PROPRIETE

La loi française du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation
collective' »  et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit
ou ayants cause, est illicite »  (alinéa 1er de l’article 40). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal.
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4. PHOTOS

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